1. OBJET DU COPYRIGHT
Ce copyright constitue un engagement sur les clauses et conditions d’utilisation du présent site Internet et de son contenu, intitulé Au fil de la Prod / AFDLP.
Il est conclu entre l’internaute d’une part et Cédric Vignal –Auteur du site. Cédric Vignal et ses partenaires font leurs affaires de la répartition des droits de propriété notamment intellectuelle et obligations concernant le contenu du présent site Internet, étant entendu que Cédric Vignal est titulaire exclusif des droits d’auteurs sur la création, la réalisation et des prises de vues de ses visuels.
2. DROITS D’AUTEURS
Les éléments contenus dans le présent site Internet, en particulier les photographies, les Images, les textes, les logos, les éléments graphiques sont la propriété de Cédric Vignal ou de ses membres, ainsi que de leurs auteurs. Les Images, les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans le présent site Internet constituent des œuvres protégées par le droit d’auteur, en particulier par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle français et des traités internationaux régulièrement ratifiés par la France. Cédric Vignal vous autorisent à utiliser des éléments du présent site Internet dans les conditions définies ci-après.
3. AUTORISATION
Le présent contrat vous autorise, en tant qu’utilisateur final, à titre non exclusif et gratuit, à :
- consulter le présent site Internet sur un ordinateur unique dans une configuration mono-poste, uniquement pour votre usage personnel, aux conditions indiquées dans les présentes ;
- effectuer l’impression des Images diffusées sur le présent site Internet uniquement par le biais d’une imprimante, à l’exclusion de toute autre moyen, à des fins strictement personnelles et pour Votre Seul Usage Privé, à l’exclusion de toutes fins commerciales ; Cédric Vignal conservent tous les droits non expressément accordés ci-dessus.
Vous n’êtes notamment pas autorisé à :
- modifier, désassembler, copier tout ou partie des photographies contenus dans le présent site Internet et, en particulier, dans les Images.
- traduire, adapter ou arranger les éléments contenus dans le présent site Internet, créer des œuvres dérivées.
- enlever ou tenter d’enlever les mentions de copyright et noms des auteurs pouvant figurer en particulier sur ou en relation avec les Images et/ou les notices relatives à ces Images.
- enlever ou tenter d’enlever tout marquage invisible des Images.
- créer un lien à partir d’une page ou d’un élément quelconque d’Internet ou de tout autre réseau vers toute Image et/ou notice y afférent sans avoir préalablement obtenu la permission écrite des auteurs et Cédric Vignal.
SONT STRICTEMENT INTERDITES TOUTE REPRODUCTION,
REPRESENTATION, TOTALE OU PARTIELLE, DES ELEMENTS CONTENUS
DANS LE PRESENT SITE INTERNET, www.aufildelaprod.com AINSI QUE :
toute traduction, arrangement, adaptation, modification, transcription de quelque nature que ce soit, (ou en utilisant des moyens techniques existants ou à venir), telle que photocopie, stockage, location, prêt, diffusion ou distribution sur Internet et Multimédia, et toutes opérations autres que la stricte consultation normale du présent site Internet et l’impression des Images pour un usage privé et personnel par le biais d’une imprimante. Vous reconnaissez que tous les éléments diffusés sur le présent site Internet sont destinés exclusivement à votre usage personnel et privé. Le non respect des dispositions du présent contrat vous expose à des poursuites et à des sanctions pénales, notamment au titre de la contrefaçon.
4. GARANTIE
Cédric Vignal n’accorde aucune garantie, expresse ou implicite, relative au présent site Internet.
Il ne garantit notamment pas la conformité du présent site Internet aux besoins particuliers de l’internaute, ni que le présent site Internet est exempt d’erreurs ou de bogues, ni qu’il fonctionnera de manière ininterrompue, ni qu’il ne viole pas les droits de tiers. Tous les risques liés à l’utilisation du présent site Internet et des possibilités qu’il offre sont à la charge exclusive de l’internaute.
5. RESPONSABILITE LIMITEE
Cédric Vignal ne sauraient en aucun cas être tenu responsable de tout préjudice direct ou indirect, quelle qu’en soit l’origine, résultant de toute impossibilité d’utilisation ou d’accès au présent site Internet ou de pertes de données. Plus largement, Cédric Vignal ne pourront être tenu responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation du présent site Internet et des éléments qui y figurent.
6. DISPOSITIONS GENERALES
La présente autorisation sera régi et interprété selon le droit français et vous acceptez de reconnaître la compétence exclusive des Tribunaux français. Si une disposition du présent contrat est considérée comme nulle, non valide ou sans effet, les autres dispositions restantes n’en seront pas affectées et resteront en vigueur. Cédric Vignal se réservent le droit de modifier les termes des présentes autorisations à tout moment.